Mentions légales

Éditeur :
Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL https://www.fonds-mazlo-art.com (ci-après le « Site Web ») est édité par le Fonds de dotation Robert Mazlo pour l’art et le bijou contemporain, organe sans but lucratif.

Hébergement :
Le site Internet est hébergé par la société o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 80700024.

Directeur de la publication :
Robert Mazlo (Président)

Adresse et coordonnées :
Fonds de dotation Robert Mazlo pour l’art et le bijou contemporain
31 rue Guénégaud
75006 Paris
France
N° SIRET : 84213350600019
Tél. : +33 (0)1 53 10 86 04)

En consultant ce site, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-dessous. Le Fonds nommé ci-dessus se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis.

Conditions générales d’utilisation du site :

Le site « fonds-mazlo-art.com », ci-après dénommé « le Site » est un portail permettant de rendre accessible aux internautes l’accès à ses données.
En utilisant et en parcourant le site, en qualité d’utilisateur, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité. Si vous refusez d’accepter ces conditions d’utilisation, nous vous remercions de ne pas parcourir le site et de ne procéder à aucun téléchargement d’éléments y figurant.

Objet :
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les dispositions applicables à tout usage du présent Site et de ses services ainsi que les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site
« fonds-mazlo-art.com ».

Avertissement :
Les conditions générales applicables sont celles en vigueur au jour de connexion au site. Le Fonds de dotation Robert Mazlo pour l’art et le bijou contemporain se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions générales.

 

Propriété intellectuelle & contenu du site :

L’ensemble du site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les textes et les représentations iconographiques et photographiques.
À l’exception de l’utilisation privée à des fins strictement personnelles, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite sauf autorisation expresse préalable (nous contacter). Le non respect de cette interdiction constitue un délit de contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :
Le Site peut fournir des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers et des références à d’autres sites Internet. Ces liens ou références ne constituent ni une approbation ni une validation de leurs contenus. L’Éditeur du Site ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la teneur desdits contenus ni d’aucun dommage ou préjudice en découlant.
De plus, l’Éditeur ne disposant d’aucun moyen de contrôle et de surveillance des sites référencés ni de ses évolutions ou mises à jour, la fourniture de liens hypertextes n’engendre à son égard aucune obligation de quelque nature que ce soit.
La création de liens hypertextes en direction du Site est libre à la condition qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts matériels ou moraux du Fonds de dotation Robert Mazlo pour l’art et le bijou contemporain, qu’elle ne crée pas de confusion sur la source des contenus, et qu’elle se fasse dans le respect des lois en vigueur notamment du droit d’auteur.
Responsabilité et erratum
Le Fonds de dotation Robert Mazlo pour l’art et le bijou contemporain décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.  L’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus) ne peuvent être garanties. L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Le contenu du Site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs ou omissions. L’Éditeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ce contenu sans préavis. Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment : suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ; supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement; suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Loi applicable & juridiction compétente :
Les présentes conditions générales d’utilisation du site sont entièrement soumises au droit français et soumises à la compétence des tribunaux de Paris.

 

Contact :
Pour toute question relatives aux informations présentées sur le Site, ou concernant le Site lui-même, merci de nous contacter à l’adresse suivante : fondsrobertmazlo@gmail.com